Introduction
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre le client et la société en ce qui concerne la vente de produits proposés sur le site Internet de la société.
Produits
Les produits proposés à la vente sur le site Internet sont des peluches, des articles de couture et des ateliers de couture. Toutes les informations relatives aux produits (descriptions, photos, prix, etc.) sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Commande
Le client peut commander les produits de son choix en les ajoutant à son panier et en validant sa commande. La commande est considérée comme définitive lorsque le client a effectué le paiement et que la société a confirmé la disponibilité des produits commandés.
Paiement
Le paiement des produits commandés peut être effectué en ligne via une plateforme de paiement sécurisée. La société ne sera considérée comme ayant reçu le paiement que lorsque les fonds sont disponibles sur son compte bancaire.
Livraison
La livraison des produits commandés sera effectuée à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande. La livraison peut être effectuée par courrier ou par transporteur, selon les modalités choisies par le client. Les frais de livraison sont à la charge du client et seront indiqués lors de la validation de la commande.
Délai de livraison
Le délai de livraison est indicatif et dépend du pays de livraison. La société ne peut être tenue responsable des retards de livraison dus à des circonstances exceptionnelles (grèves, intempéries, etc.).
Retours et remboursements
Le client peut retourner les produits dans un délai de 14 jours suivant la réception de sa commande. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et accompagnés de leur facture d'achat. Les frais de retour sont à la charge du client. En cas de remboursement, celui-ci sera effectué dans les plus brefs délais et au moyen du même moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Garantie
Les produits sont garantis conformes à la description et exempts de défauts cachés. En cas de non-conformité ou de défaut, la société s'engage à rembourser ou à échanger les produits concernés.
Propriété intellectuel
Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits proposés à la vente sur le site Internet (notamment les modèles, dessins, textes, photographies, images, etc.) sont la propriété exclusive de la société ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser. Toute reproduction, utilisation ou exploitation non autorisée de ces droits est strictement interdite.
Responsabilité La responsabilité de la société ne saurait être engagée en cas de dommages indirects (perte de profits, de données, d'exploitation, etc.) ou de défauts de conformité résultant d'une utilisation anormale ou d'un défaut d'entretien du produit.
Loi applicable Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modification des conditions générales de vente La société se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur sur le site Internet à la date de la commande.
